Immobilier

IMMOBILIER ET ENVIRONNEMENT : ETANGS ET ASSAINISSEMENT AUTONOME

Objectifs

Comprendre les règles et obligations administratives relatives aux étangs et assainissement autonomes.

Public

Tout public



Pré-requis : aucun

 

 

Durée
2 jours
Coût
500 € net/stagiaire
Date
Nous consulter pour connaître les prochaines dates.
Lieu
Inisup à Brive (CCI de la Corrèze) - possibilité sur Limoges ou Guéret, sous réserve du nombre minimum et majoritaire de participants
Programme
  • Réglementation applicable aux plans d’eau, 
  • Connaissances des cas de non-conformité administrative du plan d’eau, 
  • Optimisation en qualité de l’information à transmettre à l’acheteur.
  • Réglementation applicable à l’ANC (autorisation de l’ANC, contrôle), 
  • Conséquences pratiques des règles pour l’acheteur et le vendeur.

 

 

 

Mode d'évaluation en amont de la formation.

Entretien téléphonique ou rendez-vous individuels + tests de positionnement.

 

Méthodes et moyens pédagogiques :

  • Apports théoriques et méthodologiques.
  • Cas pratiques et/ou mises en situation.
  • Remise d'un support pédagogique.

 

 

Modalités d'évaluation de la formation :

  • Contrôle continu.

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